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Le 31-05-2016, par A&CP Limousin

ATTRIBUTION : Marché de service - mission de maîtrise d'oeuvre préalable à l'opération suivante : restauration extérieure de l'église st thyrse (classée monument historique) et prestations archéologiques d'accompagnement à la mission de maîtrise d'oeuvre

Résultat de marché Département(s) de publication : 87 Annonce No 16-74634 - Nom et adresse ...

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Le 30-05-2016, par A&CP Haute Normandie

Sanctions pour non-respect des Ad'AP : les ERP ont enfin leur décret

  Quelques jours après celui consacré aux transports (voir notre article ci-contre du 5...

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Le 30-05-2016, par A&CP Aquitaine

Vefa : le modèle d’attestation d’achèvement de l’immeuble est paru

Les obligations du garant financier en Vefa prennent fin avec l’achèvement de l’immeuble, ...

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Le 30-05-2016, par A&CP Aquitaine

Marchés publics : comment gérer les offres anormalement basses et les entreprises en procédure collective

Il est possible de neutraliser les difficultés posées par une offre anormalement basse ou une...

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Le 27-05-2016, par A&CP Haute Normandie

Marchés publics : plus besoin de signer une offre

  L’objectif est à la simplification : seule la signature d’un marché public est dorénav...

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