Description :
Département(s) de publication : 33, 16, 24
Annonce No 23-35658
I.II.III.IV.VI.
AVIS DE MARCHÉ
Directive 2014/24/UE
Le présent avis constitue un appel à la concurrence
Section I : Pouvoir adjudicateur
I.1) |
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NOM ET ADRESSES |
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Région Nouvelle Aquitaine, 14, rue François de Sourdis, Point(s) de contact : DACP-Région Nouvelle-Aquitaine, 33000, Bordeaux, F, Téléphone : (+33) 5 57 57 55 57, Courriel : commandebatimentaire@nouvelle-aquitaine.fr, Code NUTS : FRI12 |
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Adresse(s) internet :
Adresse principale : https://demat-ampa.fr
Adresse du profil acheteur : |
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I.2) |
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PROCÉDURE CONJOINTE |
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I.3) |
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COMMUNICATION |
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Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse : https://demat-ampa.fr |
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Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues :
le ou les point(s) de contact susmentionné(s) |
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Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées :
par voie électronique à l'adresse : https://demat-ampa.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=580349&orgAcronyme=a7w
au(x) point(s) de contact susmentionné(s) |
I.4) |
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TYPE DE POUVOIR ADJUDICATEUR |
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Autorité régionale ou locale |
I.5) |
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ACTIVITÉ PRINCIPALE |
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Services généraux des administrations publiques |
Section II : Objet
II.1) |
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ÉTENDUE DU MARCHÉ |
II.1.1) |
Intitulé : Marché de maitrise d'œuvre pour la conception et l'aménagement de la zone d'activité économique dédiée à la filière Dirigeables de charges lourdes à Laruscade (33) |
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Numéro de référence : 2023AOMOEZAE001 |
II.1.2) |
Code CPV principal : |
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Descripteur principal : 71000000 |
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Descripteur supplémentaire : |
II.1.3) |
Type de marché |
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Services |
II.1.4) |
Description succincte : Marché de maitrise d'œuvre pour la conception et l'aménagement de la zone d'activité économique dédiée à la filière Dirigeables de charges lourdes à Laruscade (33). |
II.1.5) |
Valeur totale estimée : |
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Valeur hors TVA : euros |
II.1.6) |
Information sur les lots : |
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Ce marché est divisé en lots : non |
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II.2) |
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DESCRIPTION |
II.2.1) |
Intitulé : |
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Lot nº : |
II.2.2) |
Code(s) CPV additionnel(s) |
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Code CPV principal : 71000000 |
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Descripteur supplémentaire : |
II.2.3) |
Lieu d'exécution |
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Code NUTS : FRI12 |
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Lieu principal d'exécution : |
II.2.4) |
Description des prestations : Marché de maitrise d'œuvre pour la conception et l'aménagement de la zoned'activité économique dédiée à la filière Dirigeables de charges lourdes à Laruscade (33) Le marché comporte unetranche ferme et huit tranches optionnelles. |
II.2.5) |
Critères d'attribution |
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Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché |
II.2.6) |
Valeur estimée |
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Valeur hors TVA : euros |
II.2.7) |
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique |
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Durée en mois : 60 |
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Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :non |
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Description des modalités ou du calendrier des reconductions : |
II.2.9) |
Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer |
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Critères objectifs de limitation du nombre de candidats : |
II.2.10) |
Variantes |
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Des variantes seront prises en considération :non |
II.2.11) |
Information sur les options |
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Options : oui |
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Description des options : Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de confier ultérieurement au titulaire dumarché, en application des articles L. 2122-1 et R. 2122-7 du Code de la commande publique, un ou plusieursnouveaux marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires.Les prestations sont divisées en 9 tranches (une ferme et 8 optionnelles)Tranche Ferme : Conception et suivi des travaux de la zone d'activité économiqueTO001 :Décapage des terres végétales sur la totalité de l'emprise des lotsTO002 :Voies provisoires de chantierTO003 :VidéosurveillanceTO004 :Franchissement no2TO005 :Défrichement OLD et gestion des espaces naturelsTO006 :ClôtureTO007 :Rond-pointTO008 :Chemin forestier |
II.2.12) |
Informations sur les catalogues électroniques |
II.2.13) |
Information sur les fonds de l'Union européenne |
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Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non |
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Identification du projet : |
II.2.14) |
Informations complémentaires : |
Section III : Renseignements d'ordre juridique, économique, financier et technique
III.1) |
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CONDITIONS DE PARTICIPATION |
III.1.1) |
Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession |
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Liste et description succincte des conditions : - Le candidat apportera la justification de son inscription à l'ordre des architectes en application de la loi no77-2 du 3 janvier 1977 sur l'architecture.- Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner |
III.1.2) |
Capacité économique et financière |
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Liste et description succincte des critères de sélection : Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et lechiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercicesdisponibles |
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Niveau(x) spécifique(s) minimal/minimaux exigé(s) : |
III.1.3) |
Capacité technique et professionnelle |
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Liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis : - Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels ducandidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années- Indication des titres d'études et professionnels de l'opérateur économique et/ou des cadres de l'entreprise, etnotamment des responsables de prestation de services ou de conduite des travaux de même nature que celle ducontrat- Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et ledestinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat. |
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Niveau(x) spécifique(s) minimal/minimaux exigé(s) : Le mandataire devra présenter 3 références effectuées ou encours de réalisation en aménagement équivalent en termes de montant de travaux (soit le montant total tranche ferme et optionnelles) denjeux écologiques et environnementaux, et de co-activité. Les références de prestations fournies au-delà de 3 ans seront prises en compte dans la limite de 8 ans. |
III.1.5) |
Informations sur les marchés réservés : |
III.2) |
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CONDITIONS LIÉES AU MARCHÉ |
III.2.1) |
Information relative à la profession |
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La prestation est réservée à une profession déterminée |
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Références des dispositions législatives, réglementaires ou administratives applicables : L'équipe de maitrise d'œuvre doit comporter un architecte (DPLG/DE-HMONP) inscrit à l'ordre des architectes |
III.2.2) |
Conditions particulières d'exécution : |
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Léquipe de maitrise dœuvre doit disposer des compétences ci-dessous. BET VRD (Mandataire) Architecte(DPLG ou DE-HMONP), urbaniste-paysagiste OPC Ouvrage d'art (franchissement de cours d'eau) Courant Fort /Courant faible Ecologue Réglementaire environnementale/ ingénieur généraliste en environnement (loi sur l'eau, AE) Hydraulicien Démarche développement durable BIM niveau 2 Le mandataire de léquipe aura obligatoirement une compétence en VRD. Un même prestataire ne pourra être mandataire de plus dun groupement. Par ailleurs, la mission OPC devra être exercée par un co-traitant indépendant du mandataire et de lensemble des autres co-traitants. Cela signifie que lentité en charge de lOPC ne peut assumer aucune des autres compétences demandées au sein de léquipe. Lapport, au sein de léquipe de maîtrise dœuvre, dune compétence supplémentaire est laissé à linitiative du candidat. |
III.2.3) |
Informations sur les membres du personnel responsables de l'exécution du marché |
III.2.4) |
Marché éligible au MPS |
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La transmission et la vérification des documents de candidatures peut être effectuée par le dispositif Marché public simplifié sur présentation du numéro de SIRET : NON |
Section IV : Procédure
IV.1) |
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DESCRIPTION |
IV.1.1) |
Type de procédure |
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Procédure ouverte |
IV.1.3) |
Informations sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique |
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Dans le cas d'accords-cadres - justification d'une durée dépassant quatre ans : |
IV.1.4) |
Informations sur la réduction du nombre de solutions ou d'offres durant la négociation ou le dialogue |
IV.1.5) |
Information sur la négociation |
IV.1.6) |
Enchère électronique : |
IV.1.8) |
Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP) |
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Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics : oui |
IV.2) |
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RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF |
IV.2.1) |
Publication antérieure relative à la présente procédure |
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Numéro de l'avis au JO série S : |
IV.2.2) |
Date limite de réception des offres ou des demandes de participation |
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21 avril 2023 - 12:00 |
IV.2.3) |
Date d'envoi estimée des invitations à soumissionnner ou à participer aux candidats sélectionnés |
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Date : |
IV.2.4) |
Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation : |
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français |
IV.2.6) |
Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre : |
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L'offre doit être valable jusqu'au : |
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ou |
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Durée en mois : 6 (A compter de la date limite de réception des offres) |
IV.2.7) |
Modalité d'ouverture des offres |
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Date : 24 avril 2023 - 09:00 |
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Informations sur les personnes autorisées et les modalités d'ouverture : |
Section VI : Renseignements complémentaires
VI.1) |
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RENOUVELLEMENT |
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Il ne s'agit pas d'un marché renouvelable |
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Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis : |
VI.2) |
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INFORMATIONS SUR LES ÉCHANGES ÉLECTRONIQUES |
VI.3) |
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INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES |
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VI.4) |
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PROCÉDURES DE RECOURS |
VI.4.1) |
Instance chargée des procédures de recours : |
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Tribunal Administratif de Bordeaux, 9 rue Tastet, 33063, Bordeaux, F, Téléphone : (+33) 5 56 99 38 00, Fax : (+33) 5 56 24 39 03, Adresse internet : https://bordeaux.tribunal-admnistratif.fr |
VI.4.2) |
Organe chargé des procédures de médiation : |
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VI.4.3) |
Introduction de recours : |
VI.4.4) |
Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours : |
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Greffe du tribunal administratif de Bordeaux, 9 rue de Tastet, 33000, Bordeaux, F, Téléphone : (+33) 5 56 99 38 00, Courriel : greffe.ta-bordeaux@juradm.fr |
VI.5) |
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DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS |
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16 mars 2023 |
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