| AVIS RECTIFICATIF DU 06/09/23 |
| Remise des offres |
Au lieu de : |
| IV.2.7 Modalités d'ouverture des offres |
Au lieu de : |
| AVIS RECTIFICATIF DU 27/07/23 |
| Remise des offres |
Au lieu de : |
| IV.2.7 Modalités d'ouverture des offres |
Au lieu de : |
| L'avis implique l'établissement d'un Accord-Cadre. | |
| Durée : 12 mois Accord-cadre avec un seul opérateur. |
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| Type de pouvoir adjudicateur : Organisme de droit public Principale(s) activité(s) du pouvoir adjudicateur : Services généraux des administrations publiques ; Le marché ne fait pas l'objet d'une procédure conjointe. |
| Objet | Réalisation d'études en urbanisme favorable à la santé |
| Référence | 2023-CADM-0008 |
| Type de marché | Services |
| Mode | Procédure ouverte |
| Code NUTS | FRI12 |
| Lieu principal de prestation | Territoire de Bordeaux Métropole 33045 Bordeaux |
| Durée | 12 mois |
| Description | La procédure de passation utilisée est : l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la commande publique. Accord-cadre a bons de commande avec un maximum annuel de 60 000 € HT soit 120 000 € HT au total de toutes les périodes Le détail des missions confiées au titulaire figure au cahier des charges. Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. |
| Code CPV principal | 79311000 - Services d'études |
| La procédure d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'OMC : Non | |
| Forme | Division en lots : Non Les variantes sont refusées |
| Quantité ou étendue | Valeur estimée hors TVA : 60 000,00 € |
| Options | Non |
| Reconductions | Oui L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an à compter de la date de notification. Marché reconductible tacitement 1 fois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 24 mois. |
| Conditions relatives au contrat | |
| Autres conditions | Conditions particulières d'exécution : Non |
| Conditions de participation | |
| Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat : | |
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Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession Capacité économique et financière : Référence professionnelle et capacité technique : |
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| Marché réservé : Non | |
| Critères d'attribution | Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. |
| Offres | Remise des offres le 14/09/23 à 16h00 au plus tard. Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français. Unité monétaire utilisée, l'euro. Validité des offres : 6 mois , à compter de la date limite de réception des offres. Modalités d'ouverture des offres : Date : le 04/09/23 à 17h00 Lieu : Bordeaux |
| Dépôt | |
| Renseignements complémentaires | |
| Prix révisables annuellement. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. |
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| Marché périodique : | Non |
| Fonds | Le marché s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds communautaires : Non |
| Recours | Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Bordeaux 9 Rue Tastet BP 947 33063 Bordeaux Cedex Tél : 05 56 99 38 00 - Fax : 05 56 24 39 03 greffe.ta-bordeaux@juradm.fr |
| Envoi le 19/07/23 à la publication Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 19/07/23 à 14h10 |
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