A&CP ARCHITECTURE ET COMMANDE PUBLIQUE EN NOUVELLE AQUITAINE AQUITAINE - Contact
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Foire aux Questions

Administratif - Qu'est ce qu'une revivision de prix de marches ?
Administratif - Copie certifiees conforme ? Acheteurs publics : n'exigez pas de copies certifiees conformes
Administratif - Obligation d'informer les candidats non retenus des motifs precis de leur rejet - Aout 2010
Administratif - Qu'est-ce que la garantie de parfait achevement ? Aout 2010
Autres - Fiche pratique : les intemperies
Dematerialisation - Marche publics : quelles sont les conditions de validite d une signature electronique ? juillet 2012
Financier - La nouvelle procedure de paiement direct du sous-traitant - septembre 2007
Financier - Liberation de caution bancaire - Aout 2010
Financier - TVA sur les penalites - Aout 2010
Financier - Le compte prorata - Janvier 2011
Financier - Fonctionnement de la cession creance en marches publics - juillet 2012
Financier - Qu?est-ce qu?une « cession de créances » ?
Financier - Révision des prix : ne pas confondre clause butoir et clause de sauvegarde - 2016
Financier - Modification du taux d?intérêt légal au 1er janvier 2017
Juridique - Marches publics : le droit a l information des candidats non retenus - juillet 2007
Juridique - La possibilite de paiement direct du sous-traitant ne fait pas disparaitre le contrat de sous-traitance
Juridique - L'offre anormalement basse selon la DAJ
Juridique - Concours d architecture : pas d abattement superieur a 20% pour la prime ! Juin 2012
Juridique - Information des candidats dans les procedures adaptees
Juridique - Defaillance du mandataire d'un groupement - septembre 2012
Lexique - Carte d'achat
Lexique - Certification
Lexique - Chiffrement
Lexique - Cryptologie
Lexique - Encheres electroniques
Lexique - E-procurement
Lexique - Horodatage
Lexique - Malediction du vainqueur
Lexique - Signature electronique
Lexique - Sourcing / Sourcage
Lexique - Tiers de confiance
Marches Publics - Levee des reserves ? juillet 2007
Marches Publics - Les interets moratoires ? juillet 2007
Marches Publics - Avis d'appel public a la concurrence et options - septembre 2007
Marches Publics - Quelles sont les pieces d'un marche public que la personne responsable du marche a l'obligation de communiquer a un candidat evince - mars 2008
Marches Publics - Groupement conjoint ou solidaire ?
Marches Publics - Les nouvelles dispositions du CMP afferentes aux marches de conception-realisation
Marches Publics - Comment peut-on integrer des preoccupations environnementales dans l'achat public ? fevrier 2009
Marches Publics - Marches publics de travaux : quelles sont les caracteristiques d'une reunion de chantier ?
Marches Publics - les differentes formes de groupements momentanes d'entreprises - janvier 2011
Marches Publics - Solution de base et variante : les sous-criteres d analyse peuvent differer - juillet 2012
Marches Publics - Marches publics formalises : la mention precise du delai de standstill s impose - juillet 2012
Marches Publics - L'urgence dans les marches publics - novembre 2011
Marches Publics - ACOMPTES article 91 du code des marches publcs - septembre 2012
Marches Publics - Differences entre Variantes et Options
Marches Publics - Qui est soumis à l?ordonnance du 23 juillet 2015 ?
Marches Publics - ORDONNANCE N° 2015-899 DU 23 JUILLET 2015 RELATIVE AUX MARCHE?S PUBLICS
Marches Publics - De?cret no 2016-360 du 25 mars 2016 relatif aux marche?s publics
Marches Publics - Marchés publics : remplir et générer un Dume électronique
Marches Publics - MAPA : informer les candidats du rejet de l?offre - 2016
Marches Publics - MAPA : je me réserve le droit de ne pas négocier - 2016
Organisation - Qui est le comptable assignataire ?
Organisation - Ou puis-je telecharger les elements de la valise du jure?
Qu'est-ce que la "valise du juré" ?
Il s'agit d'un ensemble de documents, d'outils, qui doivent permettre à l'architecte juré désigné par A&CP de mieux se préparer pour les jurys de maîtrise d'oeuvre.
Ces documents comprennent:
1 - Le Guide de l'architecte juré
2 - Un modèle de lettre et un modèle de devis à envoyer au maître d'ouvrage en amont de la réunion du jury
3 - Le Mémento de l'architecte consultant de la MIQCP
4 - Le Guide de la Commande Publique
5 - Le Code des marchés publics 2009
6 - Le Guide de bonnes pratiques en matière de marchés publics.
7 - Un exemplaire de compte rendu à remplir et nous retourner après la commission
Afin d'alimenter l'Observatoire d'A&CP, nous vous demandons de bien vouloir nous faire parvenir des informations détaillées sur:
-
Le montant de l'enveloppe prévisionnelle
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le montant des marchés de maîtrise d'oeuvre des différents candidats
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le montant du marché du lauréat
-
l'étendue de la mission
-
Une copie du PV