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Fichiers

MEMENTO DE L'ARCHITECTE CONSULTANT MIQCP	Télécharger
GUIDE DE L' ARCHITECTE JURE - mise a jour mai 2014	Télécharger
Loi n°2014-873 du 4 août 2014 pour l’égalité réelle entre les femmes et les hommes	Télécharger
Loi MOP : Loi n° 85-704 du 12 juillet 1985 relative à la maîtrise d'ouvrage public et ses rapports avec la maîtrise d'œuvre privée	Télécharger
Guide de la commande publique de maitrise d'oeuvre (dernière mise à jour : 31 mars 2014)	Télécharger

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