La Cnil publie un guide sur la responsabilité des acteurs de la commande publique dans la mise en œuvre du RGPD. L’exécution... En savoir plus
Même si l’acheteur peut prononcer l’arrêt de l’exécution des prestations au terme de chacune des phases techniques, le titul... En savoir plus
La procédure d’un marché passé selon une procédure adaptée ne saurait être viciée au seul motif que la facult&ea... En savoir plus
Dans une question adressée au ministre de l’Économie, la parlementaire Graziella Melchior interroge sur les difficultés pour les PME, notamment local... En savoir plus
L’article R. 2162-18 du Code de la commande publique dispose que « après avoir analysé les candidatures et formulé un avis motiv... En savoir plus
Concernant l’attribution des marchés publics, le pouvoir adjudicateur définit librement la méthode de notation pour la mise en œuvre ... En savoir plus
En cours d’exécution, la question peut se poser de la légalité de la modification de la composition d’un groupement d&... En savoir plus
Création d'un centre culturel de rencontre et d'interprétation du patrimoine En savoir plus
Maitrise d'oeuvre pour la réhabilitation d'un bâtiment communal destiné au service de la Police municipale En savoir plus
Marché de maîtrise d'oeuvre pour la réhabilitation du BAT CENTRAL et logements de fonction résidence Budos à Bordeaux En savoir plus
Mission de maîtrise d'oeuvre relative à la réhabilitation de la piscine intercommunale de Ribérac En savoir plus
création d?un nouveau Centre Associatif en cœur de ville, en extension d?un bâtiment En savoir plus
Contrat de maîtrise d'œuvre pour l'aménagement des accès à la ZAC des Hauts de la Bidouze à CAME En savoir plus
Restructuration et création d'une Résidence Intergénérationnelle Résidence du Buis En savoir plus
Mission de maitrise d'oeuvre dans le cadre d'un bail à réhabilitation pour la création de 3 logements situés dans le bâtiment de la Mairie de Chéraute En savoir plus
Maîtrise d'oeuvre pontons et ouvrages portuaires En savoir plus
programmation et aménagement d'une plaine de loisirs communale En savoir plus
Marche de maitrise d'oeuvre pour la construction du bâtiment b19 sur le campus Pessac - projet SIREAUCO Pessac En savoir plus
Etudes de maîtrise d'?uvre pour l'aménagement d'une séquence sportive sous l'infrastructure ferroviaire En savoir plus
Concours restreint de maîtrise d'oeuvre sur esquisse pour le relogement de la crèche multi-accueil des Girondins à Libourne En savoir plus
Maîtrise d'oeuvre Véloroute Saint-Jean-de-Luz / Ascain En savoir plus
Maîtrise d'oeuvre pour l'aménagement de la rue Georges Méran à Arcachon En savoir plus
Marché de Maîtrise d'oeuvre pour la construction de la maison de la culture landaise En savoir plus
Mission de maitrise d'oeuvre pour la réhabilitation de l'ancienne école en un tiers lieu et 3 logements locatifs sociaux + leurs stationnements En savoir plus
Maîtrise d'oeuvre pour la rénovation du groupe scolaire : Amélioration des performances thermiques et énergétiques. En savoir plus
Maitrise d oeuvre pour la réalisation de la Maison du Citoyen En savoir plus
Marché public de maîtrise d'oeuvre pour réhabilitation et extension du trinquet Balaki d'Itxassou En savoir plus
MISSION DE MAITRISE D'OEUVRE POUR L’AMENAGEMENT DE L’ESPACE PUBLIC AUTOUR DU FRONTON D’ABENSE-DE-HAUT En savoir plus
Mission de conduite d'opération avec programme pour la construction d'une Unité de Chirurgie Ambulatoire En savoir plus
Maitrise d'oeuvre pour la réalisation d'un restaurant scolaire et d'une légumerie En savoir plus
MAITRISE D'OEUVRE DEMOLITION RECONSTRUCTION RESIDENCE CANTERANNE En savoir plus
Mission de maîtrise d'oeuvre pour la construction de 57 logements En savoir plus
Mission De Maitrise D'Oeuvre Relative Aux Travaux D'Amenagement Du Boulevard Georges Leygues - Phase Candidature En savoir plus
Maîtrise d'œuvre pour la réhabilitation des bâtiments B5 et B6 au château de Campagne En savoir plus
Mission de maîtrise d'oeuvre : travaux de voirie et aménagement urbain sur la commune de Le Barp En savoir plus
Maîtrise d'oeuvre pour le remplacement de la chaufferie du collège jacques prévert de Mimizan En savoir plus
maîtrise d'oeuvre ayant pour objet des travaux de création d'une plateforme multi-matériaux - Zone Ecomatéria En savoir plus
maîtrise d'oeuvre pour la réhabilitation de la salle Jean Doursat En savoir plus